Category Archives: CGSB

CAN/CGSB 4.2 NO. 35.1-M90 (R2013)

Textile Test Methods – Colourfastness to Burnt Gas Fumes

Published by: Canadian General Standards Board / 11/01/2013 / 11 pages

This method assesses the resistance of the colour of textiles of all kinds and in all forms, except loose fibre, when exposed to atmospheric oxides of nitrogen as derived from the combustion of gases such as natural gas, manufactured gas or butane (c.p.) gas.

The method may be used to rate the colourfastness of dyes by applying the dye to textiles by a specified procedure and at a specified depth of colour, and testing the dyed textiles.

This method may require the use of materials and/or equipment that could be hazardous. This document does not purport to address all the safety aspects associated with its use. Anyone using this method has the responsibility to consult the appropriate authorities and to establish appropriate health and safety practices in conjunction with any existing applicable regulatory requirements prior to its use.

Ordering and availability

This publication is available both in printed and PDF edition.

CAN/CGSB 43.151-2012

Emballage, manutention, demande de transport et transport d’ Explosifs (classe 1)

Canadian General Standards Board / 01-Oct-2012

Organisation et contenu

La présente norme prescrit les contenants utilisés pour manutentionner, demander de transporter et transporter des Explosifs de classe 1. La norme comporte trois parties et quatre annexes.

La partie 1 présente les exigences générales pour la sélection et l'utilisation des contenants, y compris l'application, les dispositions relatives à l'emballage, à la réutilisation des emballages et aux cas particuliers, y compris les pièces pyrotechniques.

La partie 2 présente les exigences détaillées pour la sélection et l'utilisation des contenants correspondant aux contenants normalisés UN, y compris le tableau des explosifs (tableau 6.1).

La partie 3 porte sur l'utilisation des citernes routières et mobiles.

L'annexe A traite des instructions d'emballage des explosifs.

L'annexe B porte sur la conception et l'utilisation des grands récipients pour vrac (GRV) pour le transport des explosifs.

L'annexe C consiste en un glossaire qui décrit les types d'objets et de matières sur les explosifs figurant dans le tableau des explosifs (tableau 6.1), selon les recommandations de l'ONU.

L'annexe D contient une table de référence qui établit une relation avec les descriptions de l'annexe C et les numéros UN dans le tableau des explosifs (tableau 6.1).

Règlement sur les explosifs

Le Règlement sur les explosifs de Ressources naturelles Canada peut fixer des exigences additionnelles au sujet de la conception, de la construction, de la qualification, de la sélection et de l'utilisation des contenants pour explosifs.

Exigences minimales

La présente norme énonce certaines exigences minimales au sujet de la sélection et de l'utilisation des contenants. Il est essentiel d'exercer un jugement technique compétent, de concert avec cette norme.

Exigences supplémentaires

La Loi sur le transport des marchandises dangereuses, 1992 (Loi sur le TMD) et le Règlement sur le transport des marchandises dangereuses (Règlement sur le TMD) peuvent énoncer des exigences supplémentaires concernant la conception, la construction, la qualification, la sélection et l'utilisation, ou l'essai des contenants. En cas d'incompatibilité entre les exigences de la présente norme et celles de la Loi sur le TMD ou du Règlement sur le TMD, la Loi sur le TMD ou le Règlement sur le TMD prévaudra sur les dispositions incompatibles.

Sécurité

La mise à l'essai et l'évaluation d'un produit en regard de la présente norme peuvent nécessiter l'emploi de matériaux ou d'équipements susceptibles d'etre dangereux. Le présent document n'entend pas traiter de tous les aspects liés à la sécurité de son utilisation. Il appartient à l'usager de la norme de se renseigner auprès des autorités compétentes et d'adopter des pratiques de santé et de sécurité conformes aux règlements applicables avant de l'utiliser. De plus, lorsque des essais sont effectués, l'ONGC n'assume ni n'accepte aucune responsabilité pour des blessures ou des dommages qui pourraient survenir durant les essais, ou à la suite de ceux-ci.

Interprétation – Dans la présente norme, les mots «doit» et «doivent» ont un caractère impératif. Les mots «peut», «peuvent», «pourrait», «pourraient», «devrait» et «devraient» ont un caractère facultatif. Les remarques dans la présente norme ne sont pas des exigences et servent à éclaircir certains points ou à ajouter de l'information.

Les quantités et les dimensions dans la présente norme sont en unités métriques.

La présente norme est destinée à l'évaluation de la conformité.

Ordering and availability

This publication is available both in printed and PDF edition.

CAN/CGSB 43.151-2012

Packaging, handling, offering for transport and transport of Explosives (Class 1)

Canadian General Standards Board / 01-Oct-2012 / 86 pages

Organization and content

This standard prescribes containers for handling, offering for transport and transport of Explosives, Class 1. This standard consists of three parts and four annexes.

Part 1 specifies general requirements for the selection and use of containers including application, packaging provisions, re-use of packagings and special cases including display fireworks.

Part 2 specifies detailed requirements for the selection and use of containers pertaining to UN standardized means of containment including the table of explosives (Table 6.1).

Part 3 pertains to the use of Highway and Portable Tanks.

Annex A consists of explosives packing instructions.

Annex B pertains to the design and use of intermediate bulk container (IBCs) for the transport of explosives.

Annex C contains a glossary that describes types of explosive articles and substances listed in the table of explosives (Table 6.1) as per the UN Recommendations.

Annex D contains a reference table to link the descriptions of Appendix C to the UN numbers of the table of explosives (Table 6.1).

Explosives regulations

The Natural Resources of Canada Explosives Regulations may set out additional requirements regarding the design, construction, qualification, selection and use of containers for explosives.

Minimum requirements

This standard sets out certain minimum requirements regarding the selection and use of containers. It is essential to exercise competent technical and engineering judgment in conjunction with this standard.

Additional requirements

The Transportation of Dangerous Goods Act, 1992 (TDG Act) and the Transportation of Dangerous Goods Regulations (TDG Regulations) may set out for additional requirements regarding the design, construction, qualification, selection, and use, or testing of containers. Where there is an inconsistency between the requirements of this standard and those of the TDG Act or TDG Regulations, the TDG Act or TDG Regulations prevail to the extent of the inconsistency.

Safety – The testing and evaluation of a product against this standard may require the use of materials and/or equipment that could be hazardous. This standard does not purport to address all the safety aspects associated with its use. Anyone using this standard has the responsibility to consult the appropriate authorities and to establish appropriate health and safety practices in conjunction with any applicable regulatory requirements prior to its use. CGSB neither assumes nor accepts any responsibility for any injury or damage that may occur during or as the result of tests, wherever performed.

Interpretation – In this standard the words "must" and "shall" are imperative. The words "may" and "should" are permissive. Notes in this standard are not requirements and are used to provide guidance or to add information.

Quantities and dimensions used in this standard are given in metric units.

This standard is intended for conformity assessment.

Ordering and availability

This publication is available both in printed and PDF edition.

CAN/CGSB 3.22-2012

Carbureacteur d’aviation, coupe large (grade JET B)

Canadian General Standards Board / 01-Sep-2012 / 14 pages

La présente norme s'applique au carburéacteur d'aviation à coupe large de grade JET B, constitué d'hydrocarbures,
de produits d'origine naturelle autres que des hydrocarbures de pétrole et des additifs indiqués dans la présente
norme. Le carburéacteur d'aviation à coupe large est un mélange volatil de naphte et de kérosene à faible point
d'éclair, possédant une vaste gamme de points d'ébullition, et un point de congélation bas.

Remarque : La volatilité n'est pas fonction du point d'éclair, mais plutôt de la limite de tension de vapeur maximale.

Le carburant de grade JET B est généralement utilisé dans les opérations de l'aviation civile pour lesquelles
l'emploi de ce carburant a été approuvé.

Utilisations prévues – Les opérateurs d'aéronef devraient consulter leurs manuels d'aéronef pour déterminer le
type de carburant, les additifs de carburant et les autres restrictions applicables.

La mise à l'essai et l'évaluation d'un produit en regard de la présente norme peuvent nécessiter l'emploi de matériaux
ou d'équipement susceptibles d'être dangereux. Le présent document n'entend pas traiter de tous les aspects liés à
la sécurité de son utilisation. Il appartient à l'usager de la norme de se renseigner auprès des autorités compétentes
et d'adopter des pratiques de santé et de sécurité conformes aux règlements applicables avant de l'utiliser.

Ordering and availability

This publication is available both in printed and PDF edition.

CAN/CGSB 3.22-2012

Wide-Cut Type Aviation Turbine Fuel (Grade JET B)

Canadian General Standards Board / 01-Sep-2012 / 13 pages

This standard applies to JET B wide-cut type aviation turbine fuel, consisting of hydrocarbons, and naturally
occurring non-hydrocarbons derived from petroleum, and additives as specified herein. Wide-cut type aviation
fuels are low flash, volatile naphtha and kerosene blends, having a wide boiling range and a low-freezing point.

Note: Volatility is not controlled by flash point but rather by a maximum vapour pressure limit.

Grade JET B fuel is normally used in civil aviation operations in aircraft that have been approved to use this
fuel.

Limitations for Use – Aircraft operators should consult their aircraft manuals for the type of fuel, fuel additives
and other limitations.

The testing and evaluation of a product against this standard may require the use of materials and/or equipment
that could be hazardous. This document does not purport to address all the safety aspects associated with its use.
Anyone using this standard has the responsibility to consult the appropriate authorities and to establish appropriate
health and safety practices in conjunction with any applicable regulatory requirements prior to its use.

Ordering and availability

This publication is available both in printed and PDF edition.

CAN/CGSB 65.17-2012

Helicopter Passenger Transportation Suit Systems

Canadian General Standards Board / 01-Apr-2012 / 76 pages

This standard applies to suit systems to be worn by helicopter passengers during transportation over water where thermal protection may be required.

The primary function of a suit system meeting this standard is to provide the helicopter passenger protection from the effects of cold water during the initial hours of immersion.

Helicopter passenger transportation suit systems meeting this standard are tested for flame exposure to ensure they do not sustain flame. The degree of fire protection that the helicopter suit system may provide to the helicopter passenger is not tested.

Helicopter suit systems meeting this standard are tested as sized, fitted, donned, sealed and used in accordance with the manufacturer's written instructions, which accompany each suit system. Any use of a helicopter suit system that is not in accordance with the manufacturer's instructions is not within the scope of this standard.

The testing and evaluation of a product against this standard may require the use of materials and/or equipment that could be hazardous. This document does not purport to address all the safety aspects associated with its use. Anyone using this standard has the responsibility to consult the appropriate authorities and to establish appropriate health and safety practices in conjunction with any applicable regulatory requirements prior to its use.

Ordering and availability

This publication is available both in printed and PDF edition.

CAN/CGSB 98.3-M91 (R2012)

National Flag of Canada (One-Event-Only Use)

Canadian General Standards Board / 01-May-2012 / 8 pages

This standard applies to the design, colours and performance of the National Flag of Canada intended for one-event-only use.

The testing and evaluation of a product against this standard may require the use of materials and/or equipment that could be hazardous. This document does not purport to address all the safety aspects associated with its use. Anyone using this standard has the responsibility to consult the appropriate authorities and to establish appropriate health and safety practices in conjunction with any existing applicable regulatory requirements prior to its use.

Ordering and availability

This publication is available both in printed and PDF edition.

CAN/CGSB 98.3-M91 (R2012)

Drapeau national du Canada (pour une seule occasion)

Canadian General Standards Board / 01-May-2012 / 8 pages

La présente norme s'applique au modèle, aux couleurs et à l'utilisation du drapeau national du Canada destiné à une seule occasion.

La mise à l'essai et l'évaluation d'un produit en regard de la présente norme peuvent nécessiter l'emploi de matériaux ou d'équipement pouvant être dangereux. Le présent document n'entend pas traiter de tous les aspects liés à sécurité de son utilisation. Il appartient à l'usager de la norme de se renseigner auprès des autorités compétentes et d'adopter des pratiques d'hygiène et de sécurité conformes aux règlements en vigueur avant de l'utiliser.

Ordering and availability

This publication is available both in printed and PDF edition.

CGSB 3.24-2012

Aviation Turbine Fuel (Military Grades F-34 and F-44)

Canadian General Standards Board / 01-Apr-2012 / 15 pages

This standard applies to two grades of aviation turbine fuel (military grades F-34 and F-44) consisting of conventional hydrocarbons, synthetic hydrocarbons, naturally occurring non-hydrocarbons and additives as herein.

Grade F-34 is a kerosene-type aviation turbine fuel, and grade F-44 is a high-flash kerosene-type aviation turbine fuel. Kerosene-type aviation turbine fuels are distillates with a minimum flash point of 38°C and high-flash type aviation turbine fuels are distillates with a minimum flash point of 60°C.

This standard describes two military grade fuels normally used in aviation and naval operations whose product quality parameters are influenced by international military standardization agreements. F-34 and F-44 are NATO code numbers for products conforming to this standard.

Limitations for Use – Aircraft operators should consult their aircraft manuals for the type of fuel, fuel additives or other limitations.

The testing and evaluation of a product against this standard may require the use of materials and/or equipment that could be hazardous. This document does not purport to address all the safety aspects associated with its use. Anyone using this standard has the responsibility to consult the appropriate authorities and to establish appropriate health and safety practices in conjunction with any applicable regulatory requirements prior to its use.

Ordering and availability

This publication is available both in printed and PDF edition.

CAN/CGSB 32.312-2012

Organic Aquaculture Standards

Canadian General Standards Board / 01-May-2012 / 38 pages

Foods and other aquaculture products shall refer to organic production methods only if they comply with this standard and local regulations.

This standard applies to the following products to the extent that the principles of production and specific verification rules for them are described in the standard:

  • a. Seaweeds and aquatic plants and seaweed and aquatic plant products, aquaculture animals and aquaculture animal products
  • b. Processed products intended for human consumption or use and derived from the items mentioned in par. 1.2 a.
  • c. Aquaculture animal feed
  • d. Processed products intended for animal consumption or use derived from the items mentioned in par. 1.2 a.

Quantities and dimensions in this standard are given in metric units.

Prohibited Substances, Methods or Ingredients in Organic Production and Handling

When producing or handling organic products, it is forbidden to use any of the following substances or techniques:

  • a. All materials and products produced from genetic engineering as these are not compatible with the general principles of organic production and therefore are not accepted under this standard, except for vaccines
  • b. Synthetic pesticides (e.g. defoliants and desiccants, fungicides, insecticides and rodenticides), wood preservatives (e.g. arsenate) or other pesticides, except as specified in this standard
  • c. Fertilizer or composted plant and animal material that contains a substance prohibited by par. 1.4.1 (and not included in this standard)
  • d. Sewage sludge, in any form, as defined in this standard, as an input
  • e. Synthetic growth regulators
  • f. Synthetic veterinary drugs, including antibiotics and parasiticides, except as specified in this standard
  • g. Synthetic processing substances, aids and ingredients, and food additives and processing aids including sulphates, nitrates and nitrites, except as specified in CAN/CGSB-32.311, Organic Production Systems – Permitted Substances Lists
  • h. Ionizing radiation and forms of irradiation on products destined for food or their inputs, as defined in this standard, except as specified in CAN/CGSB-32.311, Organic Production Systems – Permitted Substances Lists
  • i. Equipment, packaging materials and storage containers, or bins that contain a synthetic fungicide, preservative or fumigant
  • j. Substances that are not included in the Permitted Substances Lists, except as provided by this standard
  • k. Cloned farm animals and their descendants. A producer shall know the lineage of any non-organic animal brought under organic management
  • l. Intentionally manufactured nano-technology products, or nano-processes involving intentional manipulation of matter at the nano scale to achieve new properties or functions that are different than properties and functions of the materials at the macro scale, except naturally occurring nanosized particles, or those produced incidentally through normal processes such as grinding flour, or nano sized particles used in a way that guarantees no transference to product.

Ordering and availability

This publication is available both in printed and PDF edition.